Le Conseil des ministres s’est tenu à Ouagadougou, le jeudi 29 novembre 2018, en séance ordinaire, de 09 H 00 mn à 13 H 00 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres.

Le Conseil a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales, procédé à des nominations et autorisé des missions à l’étranger.

I.DELIBERATIONS

I.1. AU TITRE DE LA REFORME DES INSTITUTIONS ET DE LA MODERNISATION DE L’ADMINISTRATION, LE CONSEIL A ADOPTE  CINQ (05) RAPPORTS.

I.1.1. Pour le compte du ministère des Affaires étrangères et de la coopération

• un rapport relatif à une demande d’agrément pour la nomination de Monsieur Andrea ROMUSSI en qualité d’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République Italienne au Burkina Faso avec résidence à Ouagadougou (Burkina Faso).

Cette nomination permettra de renforcer la coopération entre les deux pays.

Le Conseil a accédé à la requête du Gouvernement italien.

I.1.2. Pour le compte du ministère de l’Administration territoriale et de la décentralisation :

• un rapport relatif à l’organisation du centenaire de la création du Burkina Faso (ex Haute-Volta).

Le Conseil a instruit les ministres en charge du dossier de prendre les mesures nécessaires en vue d’une commémoration réussie de ce centenaire (1919-2019).

I.1.3. Pour le compte du ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation :

• un décret portant organisation de l’Enseignement supérieur au Burkina Faso.

L’adoption de ce décret permet de corriger les insuffisances liées à l’application du décret n°2008-645/PRES/PM/MESSRS du 20 octobre 2008 portant organisation de l’Enseignement supérieur.

Il définit les principes qui fondent l’enseignement supérieur et le met en phase avec les exigences mondiales.

I.1.4. Pour le compte du ministère de l’Education nationale et de l’alphabétisation :

• un rapport relatif au Programme d’alphabétisation/formation en faveur des adolescents, jeunes et adultes (PAFAJA).

Ce programme qui couvre la période 2019-2024 vise à terme, le renforcement des capacités et les compétences des populations à travers une alphabétisation d’envergure. Il s’agira d’améliorer le taux d’alphabétisation de la population de 18 ans et plus et de récupérer les enfants non scolarisés ou déscolarisés pour une alphabétisation accélérée en vue de leur transfert à l’enseignement formel.

I.1.5. Pour le compte du ministère du Développement de l’économie numérique et des postes :

• un décret portant changement de dénomination de la Société nationale des postes (SONAPOST).

L’adoption de ce décret consacre la nouvelle appellation de ladite société en «  La Poste Burkina Faso » en abrégé « La Poste BF » dans le cadre de la modernisation de cette société d’Etat et de la diversification de ses produits soutenues par une intégration accrue des technologies de l’information et de la communication.

I.2. AU TITRE DU DEVELOPPEMENT DU CAPITAL HUMAIN, LE CONSEIL A ADOPTE

Pour le compte du ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation :

– un décret portant création d’un emploi à l’Université Ouaga II.

L’adoption de ce décret permet la création d’un emploi de Maître-assistant à l’Université Ouaga II.

II.COMMUNICATIONS ORALES

II.1. Le ministre des Affaires étrangères et de la coopération a fait au Conseil une communication relative à la visite du Président du Faso, Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE du 16 au 23 novembre 2018 au Japon.

Au cours de son séjour nippon, le Président du Faso s’est entretenu avec les plus hautes autorités du Japon sur des sujets relatifs au renforcement de la coopération bilatérale. Il a également tenu des rencontres avec des chefs d’entreprises et des partenaires au développement.

Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE a présidé le premier forum économique Burkina Faso-Japon. Il a par ailleurs  rencontré les Burkinabè vivant dans ce pays.

II.2. Le ministre de la Femme, de la solidarité nationale et de la famille a fait au Conseil une communication relative à la tenue de la 7^éme session de la conférence ministérielle des ministres en charge de la question du genre dans les Etats membres de l’Organisation de la coopération islamique (OCI).

Cette conférence, placée sous le thème : « Autonomisation de la femme dans les Etats membres de l’OCI : enjeux, défis et perspectives » se tiendra du 30 novembre au 1^er décembre 2018 à Ouagadougou.

II.3. Le ministre de la Culture, des arts et du tourisme a fait au Conseil le point des préparatifs de la 26^ème édition et de la célébration du cinquantenaire du Festival panafricain du cinéma et de la télévision de Ouagadougou (FESPACO).

Cette 26^ème édition associée à la célébration du cinquantenaire du FESPACO, prévue pour se tenir du 23 février au 02 mars 2019 est placée sous le thème : « Confronter notre mémoire et forger l’avenir d’un cinéma panafricain dans son essence, son économie et sa diversité ».

II.4. Le Secrétaire général du Gouvernement et du Conseil des ministres a fait au Conseil une communication relative à l’organisation des journées portes ouvertes du Journal officiel du Faso qui se tiendront les  06 et 07 décembre 2018 à Ouagadougou sous le thème : « Rôle et place du Journal officiel du Faso à l’ère du numérique : enjeux, défis et perspectives ».

L’organisation de ces journées portes ouvertes permettra à la population de prendre connaissance des missions assignées au Secrétariat général du Gouvernement. Ces journées sont placées sous le très haut patronage de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres.

III. NOMINATIONS

III.1. NOMINATIONS DANS LES FONCTIONS INDIVIDUELLES

A.AU TITRE DE LA PRESIDENCE DU FASO

CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL (CES)

• Monsieur Missa MILLOGO, Mle 52 372 C, Professeur certifié des lycées et collèges, 1^ère classe, 9^ème échelon, est nommé Chargé de Missions ;
• Monsieur Zézouma Serge SANOU, Mle 247 241 T, Conservateur d’archives, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Chef de Département de la Documentation et des publications ;
• Monsieur Karzoum Eugène SONDO, Mle 238 576 P, Conseiller des affaires économiques, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Chef de Département de l’orientation économique, des finances et de la conjoncture.

A.AU TITRE DU PREMIER MINISTERE

• Monsieur Lazare TARPAGA, Mle 30 505 D, Contrôleur général de Police, 15^ème grade, 2^ème échelon, est nommé Directeur de la coordination interministérielle au Secrétariat général de la Défense nationale.
• C.AU TITRE DU MINISTERE DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION :

• Monsieur Windnonguéma Emmanuel Bruce SAWADOGO, Mle 200 366 C, Administrateur civil, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur général des libertés publiques et des affaires politiques ;
• Monsieur Sougrinoma Bruno DIPAMA, Mle 01 2016 AN, Juriste-gestionnaire, 2^ème classe, 10^ème échelon, est nommé Directeur général du Fonds permanent des collectivités territoriales.

 D.AU TITRE DU MINISTERE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT :

• Monsieur Baki Madou TRAORE, Mle 254 970 T, Ingénieur du génie rural, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur de la programmation et du suivi-évaluation à la Direction générale de l’eau potable ;
• Madame Waogawendé Sara OUBDA/ILBOUDO, Mle 254 978 V, Ingénieur du génie rural, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommée Directrice de l’approvisionnement en eau potable ;
• Monsieur Yenoupoa SOGLI, Mle 53 854 A, Administrateur financier des services de santé, est nommé Directeur de l’administration et des finances de l’Agence de l’eau du Gourma ;
• Monsieur Moussa ILBOUDO, Mle 200 248 J, Administrateur des services financiers, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur de l’administration et des finances de l’Agence de l’eau du Nakambé ;
• Monsieur Mamoudou TRAORE, Mle 289 074 E, Ingénieur des travaux du génie rural, 1^ère classe, 1^er échelon, est nommé Directeur provincial de l’Eau et de l’assainissement des Banwa.
• E.AU TITRE DU MINISTERE DE LA FEMME, DE LA SOLIDARITE NATIONALE ET DE LA FAMILLE :

• Monsieur Seydou SOULAMA, Mle 130 401 U, Magistrat, 1^er grade, 1^er échelon, est nommé Conseil technique ;
• Madame Marie Honorine TAPSOBA/BAGRE, Mle 25 421 E, Administrateur des affaires sociales, 1^ère classe, 14^ème échelon, est nommée Inspecteur technique des services ;
• Madame Ravigsida Dorcas TIENDREBEGO, Economiste, est nommée Directrice générale du Fonds d’appui aux activités rémunératrices des femmes (FAARF) ;
• Monsieur Soumèla SAKHO, Mle 46 405 C, Inspecteur d’éducation spécialisée, 1^ère classe, 6^ème échelon, est nommé Responsable du « Programme enfance et famille » cumulativement avec ses fonctions de Directeur général de l’encadrement et de la protection de l’enfant ;
• Madame Timpoko Alphonsine SAWADOGO/OUEDRAOGO, Mle 35 804 R, Administrateur des affaires sociales, 1^ère classe, 8^ème échelon, est nommée Secrétaire permanente du Conseil national de lutte contre la pratique de l’excision (SP/CNLPE) ;
• Monsieur Réléoindé Silvain ZOUNGRANA, Mle 81 952 B, Inspecteur d’éducation de jeunes enfants, 1^ère classe, 6^ème échelon, est nommé Chef du Département de la formation, du plaidoyer et de la communication au Secrétariat permanent du Conseil national pour l’enfance ;
• Monsieur Cheick Zakir NAON, Mle 229 691 B, Contrôleur des services financiers, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Chef du Département de l’Administration et des finances du Secrétariat permanent du Conseil national multisectoriel pour la protection et la promotion des droits des personnes handicapées (SP-COMUD/H) ;
• Monsieur Emmanuel OUEDRAOGO, Mle 237 921 T, Conseiller d’éducation féminine, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur du renforcement des capacités des femmes à la Direction générale de l’autonomisation économique de la femme;
• Monsieur Gombila René Hugues SANKARA, Mle 222 818 E, Conseiller d’éducation féminine, est nommé Directeur des statistiques sectorielles ;
• Monsieur Abdoulaye OUEDRAOGO, Mle 47 736 W, Inspecteur d’éducation de jeunes enfants, 1^ère classe, 7^ème échelon, est nommé Directeur provincial de la Femme, de la solidarité nationale et de la famille du Bam ;
• Monsieur Raymond PARE, Mle 239 393 J, Administrateur des affaires sociales, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur provincial de la Femme, de la solidarité nationale et de la famille du Koulpélogo ;
• Monsieur Jean Bertrand BAOUAR, Mle 237 915 Z, Conseiller d’éducation féminine, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur provincial de la Femme, de la solidarité nationale et de la famille du Loroum.

F.AU TITRE DU MINISTERE DE LA CULTURE, DES ARTS ET DU TOURISME

• Monsieur Bamassa OUATTARA, Mle 226 406 T, Administrateur des services touristiques, 1^ère classe, 1^er échelon, est nommé Directeur général de la Semaine nationale de la culture (SNC) ;
• Monsieur Souleyman Nelson CONGO, Mle 75 045 E, Enseignant, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur général de l’Office national du tourisme burkinabè (ONTB) ;
• Madame Rasmata SAWADOGO, Mle 238 171 Z, Conservateur-restaurateur de musée, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommée Directrice générale du Musée national ;
• Monsieur Mamoudou NAMOUNTOUGOU, Mle 216 683 Z, Conservateur-restaurateur de musée, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur régional de la culture, des arts et du tourisme du Centre ;
• Monsieur Gouinkouni Bernard SABA, Mle 216 713 G, Conseiller des affaires culturelles, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur régional, de la culture, des arts et du tourisme du Plateau-Central ;
• Monsieur David KINDA, Mle 225 857 F, Assistant des affaires culturelles, 1^ère classe, 1^er échelon, est Directeur provincial de la culture, des arts et du tourisme du Sanmatenga.

G.AU TITRE DU MINISTERE DES SPORTS ET DES LOISIRS

• Monsieur Zinguim Hermann YABRE, Mle 46 459 F, Professeur certifié d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 7^ème échelon, est nommé Secrétaire général ;
• Monsieur Kissassida Hubert ZOUNGRANA, Mle 35 997 Z, Professeur certifié d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 5^ème échelon, est nommé Directeur régional des sports et des loisirs du Plateau-Central ;
• Monsieur Ferdinand KABORE, Mle 46 481 X, Professeur certifié d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 6^ème échelon, est nommé Directeur régional des sports et des loisirs de l’Est ;
• Monsieur Akiouélé Christophe IDOGO, Mle 218 645 B, Professeur certifié d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur régional des sports et des loisirs du Centre-Ouest ;
• Monsieur Moussa KONDE, Mle 25 814 M, Professeur certifié des lycées et collègues, 1^er grade, 9^ème échelon, est nommé Directeur régional des sports et des loisirs des Cascades ;
• Monsieur Sibidi SEGHDA, Mle 32 276 M, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 8^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Boulgou ;
• Monsieur Boukary SAVADOGO, Mle 217 119 A, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 4^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Boulkiemdé ;
• Monsieur Moussa DIABATE, Mle 119 274 Y, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs de la Comoé ;
• Monsieur Albert DAKISSAGA, Mle 217 110 B, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs de la Gnagna ;
• Monsieur Germain BOUGOUMA, Mle 237 913 B, Professeur certifié d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Gourma ;
• Monsieur Seydou KABORE, Mle 117 250 M, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 7^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Houet ;
• Monsieur Germain SAWADOGO, Mle 207 661 T, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 6^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Kadiogo ;
• Monsieur Guillaume Félix PARE, Mle 311 867 Y, Professeur certifié d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 1^er échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs de la Komondjari ;
• Monsieur Toundoubson Dramane KAFANDO, Mle 327 610 A, Professeur certifié d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 1^er échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs de la Kompienga ;
• Monsieur Aboubacar DAO, Mle 277 448 T, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs de la Léraba ;
• Monsieur Boubié Alberic BASSIE, Mle 237 987 J, Maître d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Loroum ;
• Monsieur Oumarou ZONGO, Mle 277 445 V, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Mouhoun ;
• Monsieur Urbain BAMOGO, Mle 111 519 A, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Nahouri ;
• Monsieur Moussa ILBOUDO, Mle 94 672 H, Professeur certifié d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Namentenga ;
• Monsieur Yakouba OUEDRAOGO, Mle 94 689 D, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 4^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs de l’Oubritenga ;
• Monsieur Fadouga MOMO, Mle 311 868 M, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 1^er échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs de l’Oudalan ;
• Monsieur Sayouba OUEDRAOGO, Mle 217 126 C, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 4^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Poni ;
• Monsieur Adama DRABO, Mle 227 629 U, Professeur certifié d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 4^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Sanmatenga ;
• Monsieur Ibrahim KABRE, Mle 210 957 F, Maître d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 5^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Séno ;
• Monsieur Ambroise OUANGRE, Mle 327 612 P, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 1^er échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Soum ;
• Monsieur Tégawendé Jean KABORE, Mle 304 327 U, Maître d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Yagha ;
• Monsieur Dapouguida Hugues DIABRI, Mle 94 674 K, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Yatenga ;
• Monsieur Ousmane NONG-NOGO, Mle 237 912 N, Professeur d’éducation physique et sportive, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur provincial des sports et des loisirs du Zondoma.

III.2. NOMINATIONS DANS LES CONSEILS D’ADMINISTRATION

Le Conseil a procédé à la nomination d’Administrateurs et de Présidents aux Conseils d’administration :

• de l’Université Nazi BONI, au titre du ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
• de la Société de gestion de l’équipement et de la maintenance biomédicale (SOGEMAB), du Centre hospitalier universitaire de Tingandogo et du Centre hospitalier régional de Tenkodogo au titre du ministère de la Santé ;
• de l’Institut des sciences et techniques de l’information et de la communication (ISTIC), de la Société burkinabè de télédiffusion (SBT) et de la Radiodiffusion télévision du Burkina (RTB) au titre du ministère de la Communication et des relations avec le parlement ;
• de la Société de gestion de l’Abattoir frigorifique de Ouagadougou (SOGEAO) au titre du ministère du Commerce, de l’industrie et de l’artisanat ;
• du Comité national de lutte contre la piraterie (CNLPOLA) et du Bureau burkinabè du droit d’auteur (BBDA), au titre du ministère de la Culture, des arts et du tourisme.

La liste de ces nominations sera publiée dans le Journal Officiel du Faso.                                                        

Le Ministre de la Communication et des Relations avec le Parlement, Porte-parole du gouvernement,

Rémis Fulgance DANDJINOU,

Officier de l’ordre national