Le Conseil des ministres s’est tenu à Ouagadougou,le jeudi 07 décembre 2017, en séance ordinaire, de  10 H 00 mn à 15 H 00 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres.

Le  Conseil a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour,

entendu une communication orale, procédé à des nominations et autorisé des missions à l’étranger.

I DELIBERATIONS

I.1. AU TITRE DE LA REFORME DES INSTITUTIONS ET DE LA MODERNISATION DE L’ADMINISTRATION, LE CONSEIL A ADOPTE QUATRE (04) RAPPORTS.

I.1.1. Pour le compte du ministère de la Justice, des droits humains et de la promotion civique :

• un rapport relatif à quatre (04) décrets portant nominations dans les grades de personnels du corps des inspecteurs de sécurité pénitentiaire.

L’adoption de ces décrets permet la nomination de quatre (04) inspecteurs au grade d’inspecteur de sécurité pénitentiaire major, de trente (30) inspecteurs au grade d’inspecteur de sécurité pénitentiaire divisionnaire, de trente (30) inspecteurs au grade d’inspecteur de sécurité pénitentiaire principal et de trente-trois (33) inspecteurs de sécurité pénitentiaire.

I.1.2. Pour le compte du ministère de l’Economie, des finances et du développement :

• un rapport relatif aux résultats de l’enquête nationale sur le secteur de l’orpaillage (ENSO).

L’étude réalisée par l’Institut national de la statistique et de la démographie (INSD) montre que le Burkina Faso dispose de 448 sites fonctionnels d’exploitation artisanale et semi-mécanisée pour une production de 9,5 tonnes d’or ayant généré 232,2 milliards de FCFA en 2016. Cette exploitation a permis la création de 140 196 emplois directs.

L’enquête a également révélé que seulement 3/10 de la production artisanale sont captés par les acheteurs affiliés à un comptoir d’achat officiel.

Ces résultats révèlent l’existence de réseaux parallèles d’écoulement de l’or extrait artisanalement et un important manque à gagner pour le budget de l’Etat par le non-paiement des royalties par les acteurs de ce secteur. Ils révèlent également la non intégration dans les comptes nationaux de la valeur ajoutée totale de ce secteur évaluée à 204,7 milliards de francs CFA.

Le Conseil a instruit les ministres concernés de prendre les dispositions idoines en vue d’une meilleure organisation de ce secteur.

• une ordonnance portant autorisation de ratification des accords de financement conclus le 14 octobre 2017 entre le Burkina Faso et la Banque islamique de développement (BID).

D’un montant de 92 000 000 Euros, soit cinquante-neuf milliards trois cent quarante-deux millions huit cent mille (59 342 800 000 FCFA) ce prêt est destiné au financement du projet de construction de la Centrale électrique de 50 mégawatts de Kossodo à Ouagadougou. Ce projet s’inscrit dans le cadre du plan national de développement économique et social (PNDES), qui ambitionne d’accroître la puissance installée au Burkina Faso à mille (1000) mégawatts en 2020.

I.1.3. Pour le compte du ministère du Commerce, de l’industrie et de l’artisanat :

• un décret portant création, attributions, composition, organisation et fonctionnement du dispositif institutionnel de pilotage et de suivi de l’amélioration du climat des affaires.

Dans le cadre de l’accompagnement du secteur privé dans ses missions de création d’emplois et de richesse, le gouvernement a décidé de créer un environnement institutionnel, législatif et réglementaire propice à l’investissement privé. Cet engagement se traduit par la volonté du gouvernement d’améliorer le classement du Burkina Faso dans le mécanisme « doing business » d’évaluation des pays en matière de facilité de faire des affaires, élaboré par la Banque mondiale.

Durant la période 2005-2010, le Burkina Faso a été classé au 4^ème rang des 5 pays réformateurs les plus constants au niveau mondial. Toutefois, notre pays ayant une baisse de performance ces dernières années, l’adoption de ce décret permet de rendre opérationnel un dispositif institutionnel de pilotage et de suivi de l’amélioration du climat des affaires dans notre pays.

I.2. AU TITRE DU DEVELOPPEMENT DU CAPITAL HUMAIN, LE CONSEIL A ADOPTE

un rapport relatif à la relance des concours de spécialisation des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes pour le compte du ministère de la Santé.

L’adoption de ce rapport permet de lever la condition d’ancienneté de trois ans appliquée aux médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes afin de permettre à ces derniers de prendre part au recrutement de soixante-douze (72) spécialistes pour cette année.

I.3. AU TITRE DE LA DYNAMISATION DES SECTEURS PORTEURS POUR L’ECONOMIE ET L’EMPLOI, LE CONSEIL A ADOPTE

un rapport relatif à l’approbation d’un projet de convention d’investissement entre l’Etat du Burkina Faso et la société KANIS LOGISTIC SA  pour le compte du ministère du Commerce, de l’industrie et de l’artisanat.

Ce projet d’investissement a pour objet l’acquisition et l’exploitation de matériel roulant composé de camions, de wagons transport routier et ferroviaire et l’acquisition de matériels techniques d’entretien et de réparation.

D’un coût global de cinquante-sept  milliards neuf cent soixante-treize millions quatre cent soixante-deux mille deux cent trois (57 973 462 203) FCFA, ce projet permettra la création d’emplois directs et indirects dont 100 emplois permanents.

Le conseil a marqué son accord pour la signature de la convention entre l’Etat du Burkina Faso et la société KANIS LOGISTIC SA.

II COMMUNICATION ORALE

II.1. Le ministre de l’Environnement, de l’économie verte et du changement climatique a fait au Conseil une communication relative au bilan de la campagne d’exploitation faunique 2016-2017 et au lancement de la campagne d’exploitation faunique 2017-2018.

La campagne 2016-2017 a enregistré 303 chasseurs sportifs et 3 420 touristes. Elle a permis le prélèvement de 424 mammifères et 10 513 oiseaux gibiers pour une production de venaison évaluée à 86,398 tonnes.

Au cours de cette campagne, les recettes directes enregistrées s’élèvent à cinq cent quarante-deux millions sept cent vingt-quatre mille cinq cent quarante-quatre  (542 724 544) FCFA contre quatre cent soixante-quatre millions deux cent quatre-vingt-onze mille sept cent deux (464 291 702) FCFA pour la campagne 2015-2016.

La campagne d’exploitation faunique 2017-2018 est placée sous le thème « Promotion du tourisme intérieur dans les aires protégées pour une optimisation de la valorisation économique et socio-culturelle des potentialités fauniques ».

III. NOMINATIONS

III.1. NOMINATIONS DANS LES FONCTIONS INDIVIDUELLES

A.AU TITRE DE LA PRESIDENCE DU FASO

• Monsieur Bazomboué Léandre BASSOLE, Diplomate retraité, est nommé Président du Haut Conseil pour la réconciliation et l’unité nationale (HCRUN).
• B.AU TITRE DU MINISTERE DE LA SECURITE

• Monsieur Sibidi Félix TIGNEGRE, Mle 22 908 V, Commissaire de police, 2^ème grade, 4^ème échelon, est nommé Directeur de la prévention et de la lutte contre l’insécurité ;
• Monsieur Saibou TRAORE, Mle 29 27, Adjudant-chef major de gendarmerie, est nommé Directeur du Centre national de veille et d’alerte ;
• Monsieur Brahima TRAORE, Mle 247 303 C, Conservateur d’archives, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur des archives et la documentation.

1. AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES, DE LA COOPERATION ET DES BURKINABE DE L’EXTERIEUR

• Monsieur Passida Pascal GOUBA, Mle 104 416 L, Conseiller des affaires étrangères, 1^ère classe, 7^ème échelon, est nommé Directeur général des affaires juridiques et consulaires ;
• Monsieur Hervé BAZIE, Mle 68 633 F, Conseiller des affaires étrangères, 1^ère classe, 6^ème échelon, est nommé Directeur de la protection, de la réinstallation et du rapatriement au Secrétariat permanent de la Commission nationale pour les réfugiés (SP/CONAREF) ;
• Madame Séverine BATIONO/KANSSONO, Mle 105 162 S, Conseiller des affaires étrangères, 1^ère classe, 6^ème échelon, est nommée Chargée d’études au Secrétariat général.

1. AU TITRE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, DES DROITS HUMAINS ET DE LA PROMOTION CIVIQUE

Sont nommées au grade d’Inspecteur de sécurité pénitentiaire major les personnes dont les noms suivent :

• Monsieur Célestin FORGO, Mle 28 090 K ;
• Monsieur Abdoul Salam KAGUINI, Mle 28 093 M;
• Madame Alizeta KABORE, Mle 28 092 Z ;
• Monsieur Dieudonné KOYENGA, Mle 57 421 V

Sont nommées au grade d’Inspecteur de sécurité pénitentiaire divisionnaire les personnes dont les noms suivent :

• Monsieur Pascal DABIRE, Mle 59 939 A ;
• Madame Henriette RAMDE/NIKIEMA, Mle 92 575 M;
• Monsieur Honoré Grégoire KARAMBERY, Mle 92 574 D;
• Madame Naloubouolé dite Annick DABIRE, Mle 92 573 P;
• Madame Julienne TIENDREBEOGO, Mle 92 576 Y;
• Monsieur Géoffroy YOGO, Mle 98 062 K;
• Monsieur Sibiry NEYA, Mle 110 113 V ;
• Monsieur Lassina GUITI, Mle 110 110 T;
• Monsieur Tchinro YE, Mle 110 117 B;
• Monsieur Sidi Mohamed SANA, Mle 110 114 J;
• Monsieur Abdoul Aziz GAMENE, Mle 110 109 F;
• Monsieur Mahamoudou MINOUNGOU, Mle 110 112 G;
• Monsieur Abdoulaye SIDIBE, Mle 110 115 T;
• Monsieur Pascal YABRE, Mle 110 116 D ;
• Monsieur Bakary Philippe KONATE, Mle 110 111 A;
• Monsieur Joseph COMPAORE, Mle 110 108 E;
• Monsieur Dabissi David LANKOANDE, Mle 28 515 S;
• Monsieur Jean Pierre YABRE, Mle 28 521 K ;
• Monsieur B. Henri SEMDE, Mle 28 522 S;
• Monsieur Mahamadi OUBDA, Mle 113 373 Z ;
• Monsieur Eloi GUIGMA, Mle 113 371 E ;
• Monsieur Issa OUEDRAOGO, Mle 113 374 N ;
• Monsieur Boukary ZANGO, Mle 113 378 V ;
• Monsieur Xavier BATIOBO, Mle 113 369 K ;
• Monsieur Eric Toussaint Zienoweyi BATIENO, Mle 113 368 J;
• Monsieur Ahmed TRAORE, Mle 113 376 H ;
• Monsieur Ibrahim TRAORE, Mle 113 377 F;
• Monsieur Madou DRABO, Mle 113 370 X ;
• Monsieur Salifou Binadibé LANKOANDE, Mle 113 372 L;
• Monsieur Ousséni OUEDRAOGO, Mle 113 375 X ;

Sont nommées au grade d’Inspecteur de sécurité pénitentiaire principal les personnes dont les noms suivent :

• Monsieur Daouda BARRY, Mle 203 370 Z;
• Monsieur Oscar Arzouma OUEDRAOGO, Mle 203 368 L;
• Monsieur Nogmanegré Claude OUEDRAOGO, Mle 203 367 X;
• Monsieur Albert KABRE, Mle 203 369 M;
• Monsieur Seydou Honoré OUATTARA, Mle 98 063 D;
• Monsieur Etienne KAGAMBEGA, Mle 222 272 J;
• Monsieur Abdoulaye KEBRE, Mle 222 269 H ;
• Monsieur Fréderic OUEDRAOGO, Mle 222 270 V ;
• Monsieur Hubert KI, Mle 222 273 X;
• Monsieur Etienne KAGAMBEGA, Mle 222 271 C ;
• Monsieur Harouna TARNAGADA, Mle 59 951 U ;
• Monsieur Drissa BAMOUNI, Mle 59 940 N ;
• Madame Josiane Moukono BANHORO, Mle 59 942 P ;
• Monsieur Siaka BAYOULOU, Mle 59 943 C ;
• Monsieur Armand SANOU, Mle 59 949 P;
• Monsieur Lacina COULIBALY, Mle 59 944 X;
• Monsieur Cyrile TRAORE, Mle 59 952 A;
• Monsieur Karim SOUGUE, Mle 59 950 C;
• Monsieur Moussa ZOMODO, Mle 59 954 L ;
• Monsieur Ibrama BANAZARO, Mle 59 941 H;
• Monsieur Sabila SAWADOGO, Mle 240 051 G ;
• Monsieur Kusiele Bob Zié Jean Wilfrid MEDA, Mle 240 046 P;
• Monsieur Bifienlo Policarpe COULIBALY, Mle 240 045 A;
• Monsieur Micailou TRAORE, Mle 240 050 P ;
• Monsieur Mahamoudou PACERE, Mle 240 044 J;
• Monsieur Vincent KONOMBO, Mle 240 049 B;
• Monsieur Harouna SAVADOGO, Mle 240 047 S;
• Monsieur Evariste ZOUGMORE, Mle 240 058 S;
• Monsieur Sibéwendin Claude SAWADOGO, Mle 240 056 D;
• Monsieur Jean Marie KABRE, Mle 240 053 M.

Sont nommées au grade d’Inspecteur de sécurité pénitentiaire les personnes dont les noms suivent :

• Monsieur Ardiouma MILLOGO, Mle 98 072 B;
• Monsieur Denis BAGA, Mle 98 064 T ;
• Monsieur Harouna ZIHIRI, Mle 98 071 V ;
• Monsieur Adama SANON, Mle 98 067 R;
• Monsieur Evariste De-N’Gon-Non DALA DIT TOE, Mle 113 354 S;
• Monsieur Kalfa MILLOGO, Mle 98 068 Z ;
• Monsieur Brahima COULIBALY, Mle 98 066 M;
• Monsieur Eric OUEDRAOGO, Mle 110 120 D;
• Monsieur Mamadou BANAZARO, Mle 57 402 E ;
• Madame Rasmata OUEDRAOGO, Mle 203 381 T;
• Monsieur Bavrou TIENE, Mle 110 121 L;
• Monsieur Hamidou KABORE, Mle 113 356 L;
• Monsieur Seydou BAGA, Mle 113 350 A ;
• Monsieur Sifouyane SEYNOU, Mle 57 416 M;
• Monsieur Hamado OUEDRAOGO, Mle 59 947 J ;
• Monsieur Etienne BONKOUNGOU, Mle 110 118 R;
• Monsieur Amidou ZERBO, Mle 113 366 X ;
• Monsieur Souleymane ZERBO, Mle 113 367 V ;
• Monsieur Tanga Jean-Baptiste YAMEOGO, Mle 113 365 L;
• Monsieur Efrem Modeste KY, Mle 57 412 R ;
• Madame Wendmi Rachel TIENDREBEOGO, Mle 203 374 R;
• Monsieur Tarwendpanga Eric YOUGBARE, Mle 59 971 Y;
• Monsieur Abdoulaye THIOMBIANO, Mle 59 965 X ;
• Madame Sibidi Angélique SIEZA/KUELA, Mle 91 190 A;
• Monsieur Adama KABORE, Mle 113 355 A;
• Monsieur Bertin ILBOUDO, Mle 203 386 W;
• Monsieur Ousséini ZOURE, Mle 203 372 N ;
• Monsieur Oumarou SAWADOGO, Mle 91 192 P ;
• Monsieur Mouri SABO, Mle 53 643 H;
• Monsieur Elisée SIMPORE, Mle 57 401 Y;
• Monsieur Boureima NIKIEMA, Mle 57 413 D ;
• Monsieur Wendemi Théodore KAGAMBEGA, Mle 57 410 B;
• Monsieur Kielgabé NIKIEMA, Mle 53 645 F.

1. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION

• Monsieur André Jules ILBOUDO, Mle 78 119 B, Professeur titulaire, 1^ère classe, 1^er échelon, est nommé Conseiller technique ;
• Monsieur Tindaogo VALLEAN, Mle 36 342 E, Professeur titulaire, catégorie P2 ,3^ème  échelon, est nommé Conseiller technique ;
• Monsieur Potiandi Serge DIAGBOUGA, Mle 41 639 C, Directeur de recherche, catégorie P, 1^er échelon, est nommé Conseiller technique du Secrétaire d’Etat chargé de la recherche scientifique et de l’innovation ;
• Madame Aoua Carole BAMBARA/CONGO, Mle OO 34 593 Z, Chargée de recherche, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommée Directrice du Forum national de la recherche scientifique et des innovations technologiques (FRSIT) ;
• Monsieur Harouna BENAO, Mle 52 259 G, Professeur certifié,  1^ère classe, 8^ème  échelon, est nommé Directeur de la communication et de l’information scientifique et technique de l’Agence nationale de valorisation des résultats de la recherche et des innovations.

1. AU TITRE DU MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE L’ALPHABETISATION

• Madame Djénéba OUATTARA/TRAORE, Mle 36 323 D, Professeur certifié des lycées et collèges, 1^ère classe, 10^ème échelon, est nommée Chargée de missions ;
• Madame Alizèta Simone ZONGO/SORGHO, Mle 36 091 J, Professeur certifié, 1^ère classe, 12^ème  échelon, est nommée Inspecteur technique des services ;
• Monsieur K. Honoré SORGO, Mle 11 607 S, Inspecteur de l’enseignement du premier degré, 1^ère classe, 13^ème  échelon, est nommé Inspecteur technique des services ;
• Monsieur Guy OUANGO, Mle 35 106 Z, Inspecteur de l’enseignement du premier degré, 1^ère classe, 12^ème échelon, est nommée Inspecteur technique des services ;
• Monsieur Prosper BAMBARA, Mle 31 339 S, Inspecteur de l’enseignement secondaire, est nommé Directeur général des examens et concours ;
• Monsieur Mamadou DIARRA, Mle 26 802 Y, Inspecteur de l’enseignement secondaire, 1^ère classe, 9^ème échelon, est nommé Directeur général de l’éducation formelle générale.

1. AU TITRE DU MINISTERE DE LA SANTE

• Monsieur Nazinigouba OUEDRAOGO, Médecin général de brigade, est nommé Coordonnateur médical du Dispositif médical d’intervention d’urgence (DIMU) Ouagadougou ;
• Monsieur Adama SANOU, Mle 117 492 M, Professeur titulaire d’université, catégorie P2, 3^ème échelon, est nommé Coordonnateur renfort hospitalier du Dispositif médical d’intervention d’urgence (DIMU) Ouagadougou ;
• Monsieur Hamado KAFANDO, Officier des Forces Armées Nationale, est nommé Coordonnateur logistique à Ouagadougou ;
• Monsieur Ibrahim Alain TRAORE, Mle 224 429 E, Maître de conférence agrégé en anesthésie-réanimation, catégorie P3, 2^ème échelon, est nommé Coordonnateur médical à Bobo-Dioulasso ;
• Monsieur Patrick Wendpouiré Hamed DAKOURE, Mle 117 171 H, Enseignant Hospitalo-universitaire, catégorie P2, 2^ème échelon, est nommé Coordonnateur renfort hospitalier à Bobo-Dioulasso ;
• Monsieur Hamidou TIETIEMBOU, Officier des Forces armées nationales, est nommé Coordonnateur logistique à Bobo-Dioulasso.

1. AU TITRE DU MINISTERE DE LA CULTURE DES ARTS ET DU TOURISME

• Monsieur Adama dit Doubassy COULIBALY, Mle 29 228 Y, Conseiller culturel, 1^ère classe, 16^ème échelon, est nommé Conseiller technique;
• Monsieur Joseph OUEDRAOGO, Mle 36 617 A, Professeur certifié des lycées et collèges, 1^ère classe, 13^ème échelon, est nommé Inspecteur technique des services ;
• Monsieur Djibril BELEM, Mle 238 148 J, Ingénieur du cinéma et de l’audiovisuel, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur des statistiques sectorielles ;
• Madame Safiata SORGHO/OUBDA, Mle 304 894 W, Conservatrice restauratrice de musée, est nommée Directrice provinciale de la culture, des arts et du tourisme du Ganzourgou ;
• Madame Marceline Eve SANOU, Mle 238 156 H, Ingénieur du cinéma et de l’audiovisuel, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommée Chef de département de la documentation et du matériel à la Direction générale de la Semaine nationale de la culture (DG-SNC) ;
• Monsieur Mané FARMA, Mle 226 303 A, Conseiller des affaires culturelles, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Chef de département artistique et des compétitions à la Direction générale de la Semaine nationale de la culture (DG-SNC) ;
• Monsieur Siaka COULIBALY, Mle 216 577 L, Juriste, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Chef de département de la promotion et des relations publiques à la Direction générale de la Semaine nationale de la culture (DG-SNC).

III.2. NOMINATION DANS LES CONSEILS D’ADMINISTRATION

Le Conseil a procédé à des nominations d’Administrateurs, au renouvellement de mandats d’Administrateurs et à la nomination d’un Président aux Conseils d’administration :

• du Service national pour le développement (SND) au titre du Premier ministère ;
• de l’Ecole nationale des enseignants du primaire (ENEP) de Tenkodogo au titre du ministère de l’Education nationale et de l’alphabétisation ;
• de l’Agence nationale des Energies renouvelables et de l’efficacité énergétique (ANEREE) au titre du ministère de l’Energie ;
• de l’Agence nationale de promotion des technologies de l’information et de la communication (ANPTIC) au titre du ministère du Développement de l’économie numérique et des postes.
• du Musée national du Burkina Faso au titre du ministère de la Culture, des arts et du tourisme.

La liste de ces nominations sera publiée dans le Journal Officiel du Faso.

Le Ministre de la Communication et des Relations avec le Parlement,  Porte-parole du gouvernement,

                                              Rémis Fulgance DANDJINOU

                                             Officier de l’ordre national